Ce site internet est la propriété de INSPECTO, SAS au capital de 20 000 €, RCS NICE B 897 904 322, siège social : INSPECTO, 18 AV DES SOURCES 06100 NICE.
Ce site internet est maintenu et hébergé par Key Systems. Le directeur de la publication est Christophe Renaud. Nous sommes joignables aux coordonnées renseignées dans la rubrique Contact du site internet.
Droits de propriété intellectuelle
INSPECTO avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de INSPECTO ou de tiers ayant autorisé Kaizen Technologies à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes à INSPECTO.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de INSPECTO, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.